TÉLÉCHARGER BORDEREAU COTISATION PRO BTP

Le formulaire électronique comporte déjà les taux de cotisation de votre entreprise. La masse salariale des moins de 26 ans doit être incluse. Cette cotisation se décompose de la façon suivante: Le bulletin d’option Versements en ligne. Elle n’est pas soumise à la TVA.

Nom: bordereau cotisation pro btp
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 66.66 MBytes

Cette cotisation se décompose de la façon suivante: Rendez-vous dans votre espace Mon compte , rubrique Appel de cotisation. Une deuxième ligne indique le montant de la TVA. Le bulletin d’option Versements en ligne. La cotisation est calculée hors taxes. L’effectif ayant servi de base à l’envoi de votre feuille de renseignements est celui déclaré l’année précédente, il se peut donc que les taux appliqués sur votre feuille de renseignements ne correspondent pas à votre situation. La déclaration sociale nominative DSN remplace la plupart des déclarations sociales des entreprises.

Vos cotisations obligatoires – Constructys

Les déclarations et les paiements doivent être retournés à PRO BTP avant la date indiquée sur les documents d’appel de cotisations. Elle ne concerne pas les apprentis. La masse salariale des moins de 26 ans doit être incluse.

  TÉLÉCHARGER MSN 2011 GRATUIT POUR WINDOWS 7 CLUBIC GRATUIT

bordereau cotisation pro btp

La cotisation est calculée hors taxes. Une deuxième ligne indique le montant de la TVA.

Déclarer les cotisations

Le taux mentionné résulte du produit [taux de la section X taux TVA]. L’effectif comprend les ouvriers, Etam, cadres, mais n’inclut pas les apprentis. Cette cotisation pour le financement du droit à la négociation collective concerne les entreprises du bâtiment.

Elle n’est pas soumise à la TVA. Pour toute question relative: Vos taux de cotisations formation professionnelle continue portant sur la masse salariale de l’année en cours sont fonction de votre effectif moyen de l’année précédente.

L’effectif ayant servi de base à l’envoi de votre feuille de renseignements est celui déclaré l’année précédente, il se peut donc que les taux appliqués sur votre feuille de renseignements ne correspondent pas à votre situation. Pour plus de détails sur la répartition pri votre taux en fonction du contrat de professionnalisation et du plan de formation, contactez votre Constructys régional ou connectez-vous sur le site Internet de Constructys.

  TÉLÉCHARGER PILOTE TOSHIBA SATELLITE C660 POUR WINDOWS 7 GRATUIT

En cas d’embauche Déclarer un arrêt de travail Détachement ou expatriation Fin de carrière d’un salarié Décès d’un cotisatioj.

bordereau cotisation pro btp

Complémentaire santé collective Souscrire en ligne. Versements et suivi des comptes Comment évolue l’épargne? Le bulletin d’option Versements en ligne.

Comment déclarer mes cotisations ?

Garantie Arrêts de travail Assurance Licenciement Ouvriers. Les taux de cotisation pour la formation professionnelle. Cette cotisation se décompose de la façon suivante: Taux de cotisation Vos taux de cotisations formation professionnelle continue portant sur la masse salariale de l’année en cours sont fonction de votre effectif moyen borrdereau l’année précédente.

Sites Internet officiels des organismes.

bordereau cotisation pro btp

Je cotise à la formation professionnelle. À noter Pour toute question relative: